Canton de Clerval

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1590W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1590W

Cote/Cotes extrêmes

1590W1-53

Date

1994-2001

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement d'avril 2003.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Listes électorales générales

Cote/Cotes extrêmes

1590W1-34

Date

1994

Mots clés matières

ELECTION

Arrondissement de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

1590W23-30

Canton de Clerval

Cote/Cotes extrêmes

1590W24

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