2291W1-145
Archives départementales du Doubs
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Versement du 6 août 2015
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Présentation du contenu
Protection du biotope : comptes rendus de réunions, avis des services de l’État et des communes (2008-2010) ; dérogation suite aux travaux de la citadelle à Besançon : documents techniques relatifs au marché de travaux (2010).
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