Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.
Modalités d'entrées
Versement effectué le 6 novembre 2009
Présentation du contenu
Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Études produites par ou pour le SRAE, puis le service en charge de l’eau au sein de la DIREN.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Carte de la qualité des cours d’eau de Franche-Comté (synthèse des données acquises de 1988 à 1994) et notice de présentation. 1995
Étude des pollutions des eaux superficielles en Franche-Comté. 1970
Localisation, par département, des réseaux de mesures installés et exploités par le SRAE. 1983
Études sur certains cours d’eau des bassins du Doubs, de l’Ain, de l’Ognon et de la Loue (données 1987-1988). 1987-1988
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