1963W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1963W1-158

Date

1952-2008

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN)

Biographie ou Histoire

Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 novembre 2009

Présentation du contenu

Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1963W109-157

Date

1965-2005

Présentation du contenu

Études produites par ou pour le SRAE, puis le service en charge de l’eau au sein de la DIREN.

Cote/Cotes extrêmes

1963W109-114

Date

1970-2005

Études générales.

Cote/Cotes extrêmes

1963W109

Date

1970-1995

Présentation du contenu

Carte de la qualité des cours d’eau de Franche-Comté (synthèse des données acquises de 1988 à 1994) et notice de présentation. 1995

Étude des pollutions des eaux superficielles en Franche-Comté. 1970

Localisation, par département, des réseaux de mesures installés et exploités par le SRAE. 1983

Études sur certains cours d’eau des bassins du Doubs, de l’Ain, de l’Ognon et de la Loue (données 1987-1988). 1987-1988