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2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2260W1-327

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

26 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT)
Service producteur : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Entré par versement du 20 mars 2015.

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural.

Cote/Cotes extrêmes

2260W310-313

Date

1994-2002

Présentation du contenu

Typologie documentaire : marché de travaux, pièces techniques, administratives, financières et comptables.

Cote/Cotes extrêmes

2260W311-313

Date

1994-2002

Présentation du contenu

Dossiers portant sur la construction ou la réfection de chemins d’exploitation ou de défrichage.

Mode de classement

Conservation intégrale des dossiers.

Bolandoz à Fontain

Cote/Cotes extrêmes

2260W311

Date

1995-2000

Présentation du contenu

Association foncière de Bolandoz (1999-2000). Association foncière de Déservillers. (1997-2002). Association foncière d’Étalans (1995-2000). Association foncière de Fontain (1998-2000).