Roulans et Vercel et d'Audincourt à Maîche

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1016W Bureau des élections

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1016W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1016W10-26

Date

1979-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 5 février 1981

Élections sénatoriales

Cote/Cotes extrêmes

1016W16-20

Date

1980

Présentation du contenu

Élections des délégués des conseils municipaux en septembre 1980.

Procès-verbaux par cantons

Cote/Cotes extrêmes

1016W16-19

Roulans et Vercel et d'Audincourt à Maîche

Cote/Cotes extrêmes

1016W18

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