1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Autorisation d'avoir un bois banal, accordée aux habitants d'Arçon par l'abbé de Montbenoît (1534 [copie de 1682]). Délimitation et desbornement du bois (1619). Traité relatif aux bois (1624).
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