Procédures Longechaux contre la gruerie d'Ornans

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

FF Justice - Procédures - Police

Date

1631-1782

Procédures Longechaux contre la gruerie d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

EAC2806FF9

Date

1648, 1660

Présentation du contenu

Concernant la garde de la forêt du Grosbois

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