2599W1-144
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 11/03/2020
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Présentation du contenu
Mise à disposition des services de l’Équipement auprès des communes.
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Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal, conventions (classement dans l’ordre alphabétique des communes).
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Présentation du contenu
Colombier-Fontaine (1990-2007). Courcelles-lès-Montbéliard (1986-2007). Dambenois (2003-2007). Dampierre-les-Bois (1984-2007). Dasle (1986-2010). Étupes (1984-2007). Exincourt (1996-2008). Hérimoncourt (1986-2008).
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