Enquête sur les abattoirs publics et privés inscrits au plan (1967-1968). Enquête sur la fermeture des abattoirs non inscrits au plan (1967-1974). Rapport sur l’activité des abattoirs entre 1987 et 1995 (1996). Inventaire de l’équipement des abattoirs pour la prévention et la lutte contre la pollution et les nuisances (1974). Fermeture d’abattoirs et de tueries particulières : arrêtés préfectoraux (1963-1975). Indemnités pour fermeture (1973-1977). Subventions d’allègement de charges pour insuffisance d’abattage (1968-1976). Taxe d’usage et tarifs d’abattage (1966-1976).

Aide à la recherche

1901W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

1901W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Cote/Cotes extrêmes

1901W1-45

Date

1959-1998

Importance matérielle

4 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs.
Service appui tehnique et ingénierie.

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 23 décembre 2008.

Présentation du contenu

Travaux d'équipement et de modernisation des abattoirs du département du Doubs réalisés par la DDAF en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.

Typologie documentaire: dossier technique et études, dossier administratif, dossier de financement et de paiement, marchés, dossier de suivi de chantier.
Pour chaque opération de travaux on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale de tous les dossiers.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

1901W1-2

Date

1960-1996