1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Compte de gestion (1814). Pièces annexes aux comptes : quittances et mandats de paiement, notamment traitement des instituteurs (1813-1821). Bon de liquidation : vente par la commune à Monsieur de Faultrier (1876).
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