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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N39-63

Date

1778-1939

Dépôts de sûreté

Cote/Cotes extrêmes

4N63

Date

an X-1853

Présentation du contenu

Situation générale : rapport, correspondance (1839). Blamont, projet de construction : devis, plan (1810). Isle-sur-le-Doubs (L’), aménagement et paiement de loyer (an X-1836). Jougne, travaux et aménagements (1838-1839). Maîche, projet de construction : devis, plan (1810). Morteau, travaux et aménagements : correspondance, plan (1809-1810, 1845). Ornans, travaux et aménagements : devis, correspondance, plans (an XIV, 1808-1810, 1834-1836, 1853). Pont-de-Roide, projet de construction : devis, plan (1810) ; réparation : correspondance (1838-1839). Quingey, projet de construction et travaux : devis, plans, correspondance (an XIV-1810) ; vente de l’ancien bâtiment appartenant au Département : ordonnance royale autorisant la vente, cahier des charges, affiches, procès-verbaux d’expertise et de vente, correspondance (1834-1836). Recologne, Saint-Vit et Tour de Scay (La), projet de construction : devis, plans (1811). Russey (Le), projet de construction : plans, correspondance (1810).