Propriété et terrains communaux.

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Archives communales déposées de Peseux

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Archives communales déposées de Peseux

Date

1770-1910

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Propriété et terrains communaux.

Cote/Cotes extrêmes

EAC1223N1

Date

1840, 1840-1895

Présentation du contenu

Acquisition d'une maison,projet : plan (1840). Amodiation de terrains (1895). Mode d'exploitation des communaux, mise en valeurou mise en culture : liste des chefs de famille invités à se prononcer (s.d.).

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