1542-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Conditions d'accès
Registres non communicables. Voir microfilm.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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