Archives communales déposées des Grangettes

Déplier tous les niveaux

Date

1506-1919

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1843-1878

Décret ministériel

Cote/Cotes extrêmes

EAC5949N6

Date

1878