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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Secours

Cote/Cotes extrêmes

EAC5127Q2

Date

1846-1905

Présentation du contenu

Pauvres de la commune : liste (1846) ; legs de Françoise Boillon de 200 Frs : lettre du maire au préfet (1864). Secours médical, nomination d’un médecin cantonal : arrêté préfectoral (1867) ; gratuité : listes nominatives (1860-1905) ; assistance médicale gratuite : procès-verbal d’installation des membres de la commission administrative (1894). Protection des enfants du premier âge : statistique des décès (1877). Fournitures aux indigents : délibérations municipales (1882-1898).