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Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Personnel municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC4811K8

Date

an XI-1902

Présentation du contenu

Garde champêtre, nominations, démission, révocation, salaire : procès-verbaux de nominations, correspondance (an XI-1872). Cantonnier, nomination, ouverture de crédit pour salaire : arrêtés préfectoral et municipal (1847, 1902).