BJS56 Justice seigneuriale de Lièvremont

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Cote/Cotes extrêmes

BJS56

Date

1709-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis sa veuve la comtesse du Lauraguais au XVIIIe siècle.

Documents généraux

Cote/Cotes extrêmes

BJS56/514

Date

1709-1791

Présentation du contenu

Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1790-1791). Affaires criminelles (1765-1783). Ventes de meubles dépendant d’hoiries vacantes (1758, 1768). Dénombrement des feux et ménages des habitants de la communauté composant la seigneurie pour répartir une aide levée pour le mariage de la fille aînée de la princesse d’Isenghein avec le prince d’Aremberg (1774). Testaments (1735-1788). Scellés (1753-1790). Renonciations à successions et communauté (1770-1775). Inventaires (1753-1790). Entretien et nourriture de pupilles : procès-verbaux d’adjudication (1750-1787). Envois en possession d’offices (1774-1788). Registre des déclarations des détenteurs de blés et farines (1709). Procédures entre Lièvremont et Maisons-du-Bois relatives à des questions de terrains : pièces éparses (1755-1759)