1978W1-80
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 9 février 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contrôle d’affermage.
Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tri sélectif de ces documents. Seuls ont été conservés, de façon aléatoire, ceux de quelques communes et syndicats.
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