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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-22

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
La DETR a remplacé, dans les zones rurales, la dotation globale d’équipement (DGE). L’année prise en compte est l’année d’enregistrement du dossier à la sous-préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-20

Date

2007-2010

2010

Cote/Cotes extrêmes

2365W20

Présentation du contenu

Allondans, temple. Arbouans, fontaine. Bournois, église ; cimetière. Étouvans, cure ; église. Fontaine-lès-Clerval, fontaine. Frambouhans, église. Grange (La), calvaire et monument aux morts. Hyémondans, ancienne mairie-école. Isle-sur-le-Doubs (L’), mairie. Montandon, église. Roches-lès-Blamont, cimetière. Soulce-Cernay, église. SIVU du Prieuré, cimetière ; église de Lanthenans.