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3E40 Étude notariale de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-303

Date

1705-1899

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Répertoires

Cote/Cotes extrêmes

3E40/324

Date

1785-1816

Présentation du contenu

Répertoires de Georges Léonard Dubois, décembre 1785-octobre 1793 ; de Charles Louis Berger, 1785-1816 (état sommaire des minutes de son étude, avec indications sur la succession des notaires) et an II-an VIII ; de Jean Georges Mégnin, octobre 1793-an IV ; de Joseph Nicolas Titot, an II-an VII.