1440W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

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Cote/Cotes extrêmes

1440W1-127

Date

1956-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Date du versement : 10 octobre 1996

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1440W124-127

Date

1975-1983

1979-1983

Cote/Cotes extrêmes

1440W127

Date

1979-1983

Présentation du contenu

Rapport à la commission départementale : création centre d’hébergement (1982). Centre provisoire d’hébergement de Besançon : entrées et sorties (1981-1983). Centre provisoire d’hébergement Baume-les-Dames et Pontarlier, budget (1981-1982). France terre d’asile (1979-1983) : bilan national (entrés, sorties, professions…).