BJS74 Justice seigneuriale de Pelousey

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Cote/Cotes extrêmes

BJS74

Date

1680-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.
Seigneur : familles Toulongeon ; Jouffroy dit seigneur d’Uzel (de 1700 à 1740 environ) ; Bietrix ; de la Perrière.

Date

1712-1788

1748-1788

Cote/Cotes extrêmes

BJS74/1072

Présentation du contenu

Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice [1788]. Actes et procédures civils (surtout des tutelles, des curatelles, des inventaires et des ventes mobilières, 1748-1788)