Archives communales déposées de Guyans-Durnes

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Date

1790-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC3918M1

Date

1883-1913

Présentation du contenu

Mairie, construction : devis, procès-verbal de réception, correspondance (1896-1903). Bureau téléphonique municipal, installation : correspondance (1897-1901). Poids public, installation, amodiation : marché, extrait du registre des délibérations, extrait des minutes du greffe de la justice de paix (1890-1913). Fontaine et lavoir, construction et travaux : procès-verbal d’adjudication, devis, rapport d’expertise, métré, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1883-1896) ; pompe de citerne à volant : croquis, marché (1887).