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Archives communales déposées de Bois-la-Ville

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Archives communales déposées de Bois-la-Ville

Date

1821-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1791

L Finances de la commune

Ressources et charges

Cote/Cotes extrêmes

EAC196L1

Date

1889-1911

Présentation du contenu

Amodiation des terrains communaux (1889-1914) et des boues (1911).

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