1785-1921
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Élargissement du chemin de Vorges à Boussières, dommages causés à des particuliers : rapport de l’expert (1808).
Rue principale du village, réparations : devis (1845).
Chemin n°1 de Busy à Boussières, ouverture de fossés : proposition de l’agent-voyer (1847).
Chemin n°5 dit de Courbey, terrassement : proposition de l’agent voyer (1856) ; construction d’un aqueduc par un particulier : autorisation du maire (1861).
Chemin n°4 de Boussières à Saône, rectification : arrêté préfectoral (1874).
Chemin n°3 de Vorges à Thoraise, élargissement : devis, cahier des charges et adjudication (1877).
Chemin n°7, déviation entre deux points : arrêté préfectoral (1909).
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