Chemin d’intérêt commun n°20 de Belleherbe à Aïssey, traversée du village

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Archives communales déposées de Landresse

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Archives communales déposées de Landresse

Date

1449-1966

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3 mètres linéaires.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5441O1-EAC5442O9

Date

an XIII-1917

Chemin d’intérêt commun n°20 de Belleherbe à Aïssey, traversée du village

Cote/Cotes extrêmes

EAC5442O8

Date

1917

Présentation du contenu

Procès-verbal d’alignement.

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