Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1703-1774

Gestion de la fabrique

Cote/Cotes extrêmes

EAC1918GG15

Date

1710-1774

Présentation du contenu

Donation de Simon Henryet, dit Grand Simon, d'Arçon, et d'Anne Guignet, sa femme, avec fondation de messe (1710). Donation d'une pièce de terre pour servir au luminaire (1724). Donation d'une pièce de terre pour fondation perpétuelle en 1722, droits d'amortissement : quittance donnée à la fabrique par le fermier des droits (1742). Cimetière d'Arçon : bénédiction (1710). Luminaire, fourniture : marchés (1741-1774). Fabrique, nomination d'un fabricien (1744). Comptes avec le curé d'Arçon : pièces justificatives (1743-1762). Sonnerie des cloches : marchés (1710-1768).