2186W1-92
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
Cote/Cotes extrêmes
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Mode de classement
Classement par cours d’eau, puis dans l’ordre alphabétique des communes sur le territoire desquelles les ouvrages sont installés.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Scey-en-Varais. Centrale des époux Péquignot (1992-1995).
Vuillafans. Usine de la Société des usines nouvelles de Vuillafans puis de la société Domponier et Bur’Electra, mise en demeure (1989) ; demande de renouvellement d’autorisation de disposer de l’énergie hydraulique (1993-1994) ; prorogation de délai pour la réalisation de travaux (1997) ; visite de récolement (1998).
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