Archives communales déposées de Franois

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Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1820-1930

Travaux à divers édifices communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4283M1

Date

1820-1921

Présentation du contenu

Maison commune, maison de l'instituteur, fontaine, "Fontaine rouge", réservoir, puits. - Travaux : devis, procès-verbal de réception des travaux (1820).

Eglise, presbytère, maison commune. - Réparations : devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication des travaux (1920-1921).