Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Date

1549-1786

Revenus de la cure

Cote/Cotes extrêmes

EAC2706S39

Date

1549-1766

Présentation du contenu

Arrentement des revenus (1549-1764) ; dîmes et droits curiaux (1632-1734) ; fondations (1633-1746) ; dépenses (1746-1766)