LO641-LO754
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.
Documents en relation
Archives nationales
NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.
Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Les documents L0690-L0699 proviennent des archives communales de la ville d’Ornans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instructions de l’administration centrale du département du Doubs, extrait des registres des arrêtés de l’administration municipale de canton, déclarations des agents communaux (an IV-an VII). Apurement des comptes des magasins militaires : extraits des registres des arrêtés et délibérations du département du Doubs, pièces de correspondance (an V).
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