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2488W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2488W1-96

Date

1942-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,50 m.l.

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Service d'aménagement territorial (SAT)

Modalités d'entrées

Versement du 5 mars 2018

Présentation du contenu

Travaux sur bâtiments publics.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2488W1-11

Date

1980-2011

Cote/Cotes extrêmes

2488W1-10

Date

1980-2011

Présentation du contenu

Préfecture du Doubs.

Chaufferie

Cote/Cotes extrêmes

2488W2

Date

1999-2005

Présentation du contenu

Installation. - Études préalables (1999-2002). Marchés (2001-2005). Exécution et suivi (2003-2004).