Syndicat interprofessionnel de défense du Mont-d’Or.

Aide à la recherche

1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-65

Date

1989-2003

Importance matérielle

6,15 mètres linéaires

Origine

Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) de Franche-Comté.

Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 27 janvier 2009.

Présentation du contenu

Programmes européens d'aide au développement rural, définition et mise en œuvre en Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Programme 5 b.

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-49

Date

1989-2002

Programme 1994-1999.

Cote/Cotes extrêmes

1908W7-49

Date

1994-2002

Dossiers individuels des opérations subventionnées.

Cote/Cotes extrêmes

1908W25-49

Date

1994-2000

Présentation du contenu

Il s’agit uniquement des dossiers dont la DRAF assure la gestion et le suivi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation aléatoire d’un dossier sur 10 dans la catégorie aide au conseil et au recrutement de cadre ; conservation totale des dossiers de la catégorie réseau d’entreprises ; conservation intégrale des dossiers de quelques organismes (Comité interprofessionnel du gruyère de comté, Groupement d’intérêt économique lait - viande, Syndicat interprofessionnel du Mont-d’Or, Comité technique du comté) ; conservation des dossiers des établissements de recherche et d’enseignement agricole.