Délimitation avec les communautés voisines et arpentages

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Archives communales déposées d'Athose

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Archives communales déposées d'Athose

Date

1601-1913

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Délimitation avec les communautés voisines et arpentages

Cote/Cotes extrêmes

EAC698S5

Date

1606-1791

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Contient des plans.

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