4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N39-63

Date

1778-1939

Cote/Cotes extrêmes

4N42-43

Date

1778-1908

Anciens bâtiments

Cote/Cotes extrêmes

4N42

Date

1778-1885

Présentation du contenu

Agrandissement par acquisition de la maison Branget : actes notariés d’acquisition (1778-1779, an XII-1814, 1836-1837), rapports, devis, plan, délibérations du Conseil général et du Conseil d’arrondissement, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux, correspondance (1835-1840). Projet d’appropriation et d’agrandissement : devis, plans, délibérations du Conseil général et du Conseil d’arrondissement, correspondance (1854, 1863-1864). Travaux et aménagements : devis, délibérations du Conseil général et du Conseil d’arrondissement, procès-verbaux d’adjudication des travaux, correspondance (an XII-1852) Location de bâtiments à la Ville de Baume-les-Dames (1869, 1885).