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Archives communales déposées de Cubrial

Déplier tous les niveaux

Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Taxes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4163G9

Date

1843-1908

Présentation du contenu

Taxes sur les chiens : registre d’inscription (1856-1867), rôles (1872-1908). Taxes des prestations : état des cotes indûment imposées (1843), rôles (1896-1906).