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2913W Direction de l'éducation, des sports et de la culture (DESC)

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Cote/Cotes extrêmes

2913W1-20

Date

1994-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 ml

Origine

Département - Direction de l'éducation, des sports et de la culture
Service culture, sports et éducation populaire

Modalités d'entrées

Date du versement : 03/04/2025

Présentation du contenu

Soutien au sport. - Soutien aux comités départementaux sportifs (2018). Soutien aux clubs sportifs (1994-2018). Événementiel sportif (2013-2015).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2913W1-20

Date

1994-2018

Cote/Cotes extrêmes

2913W1-3

Date

2018

Mode de classement

Conservation des dossiers des aides financières accordées pendant les années en 3 et en 8.

Cote/Cotes extrêmes

2913W2-3

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique de discipline.

L-V

Cote/Cotes extrêmes

2913W3