4Q3/1-241
Archives départementales du Doubs
4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Tout afficher 46 medias
Déplier tous les niveaux
4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Cote/Cotes extrêmes
Date
1822-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Origine
Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Modalités d'entrées
Date du versement : 16 juin 2009
Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/7-64
Volume n° 52
Cote/Cotes extrêmes
4Q3/58
Présentation du contenu
Table des sociétés.
Le numéro de volume indiqué entre parenthèses est celui interne à l'administration des Hypothèques.