1498-1954
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Rôles
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour la taxe municipale sur les chiens et la taxe des presatations vicinales, un échantillonnage a été réalisé : ont été conservées les années se terminant par 0, 3, 5, 8, et les dates extrêmes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Lacunes.