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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Ecole à Exincourt

Cote/Cotes extrêmes

336W21

Date

1934-1978

Présentation du contenu

  • Ecole : Scoder, outillage et découpage (1969-1967).
  • Etalans : Sacer, travaux publics (1974, 1978) ; Haton, liants routiers (1970-1971).
  • Etouvans : décharge publique (1975).
  • Etrabonne : Rihn, porcherie (1971-1972).
  • Etrappe : décharge publique (1971-1972).
  • Etupes : Jacquot, métaux (1971-1972) ; Vauthier, métaux (1934-1976).
  • Etupes, Exincourt : Peugeot, décharge intercommunale (1974-1975).