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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014997-251015114

Cote/Cotes extrêmes

1949W63

Présentation du contenu

251014997 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA BAUME, 25430 SERVIN.
251015025 - BOIS DES AGES 1 A 21, 25220 NOVILLARS.
251015040 - "FOYER RURAL - CHEZ GABY", 25330 AMANCEY.
251015049 - COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL ESPACE BESANCON PLANOISE, 25000 BESANCON.
251015050 - CENTRE DE COMMUNICATION DES ASSISTANTES MATERNELLES DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251015051 - ASSOCIATION SOINS SANTE D'AVOUDREY ET ALENTOURS, 25690 AVOUDREY.
251015057 - LES BOULEAUX, 25660 SAONE.
251015069 - KODDY, 25720 ARGUEL.
251015070 - NO SPEAK, 25000 BESANCON.
251015076 - PARTI FEDERALISTE DE FRANCHE-COMTE, 25320 GRANDFONTAINE.
251015082 - ACADEMIE BESANCON COMTE SPORT ECHECS, 25000 BESANCON.
251015085 - LES ACTIVITES MANUELLES DE LA LOUE (A.M.L.), 25440 CHENECEY-BUILLON.
251015087 - MUSIC SCHOOL BESANCON, 25000 BESANCON.
251015095 - SAT ASSOC, 25000 BESANCON.
251015100 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU VAL D'AMONT, 25330 FERTANS.
251015102 - ECHANGES SCOLAIRES BESANCON PSKOV, 25000 BESANCON.
251015106 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE CHAZOY, 25170 BURGILLE.
251015114 - L'ANTRE ROCK, 25660 SAONE.