1910W Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1910W1-37

Date

1824-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,20 ml

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 05/02/2005

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1910W35-37

Date

1976-2002

Établissements hippiques, autorisation

Cote/Cotes extrêmes

1910W36

Date

1986-1987

Présentation du contenu

Concerne les établissements suivants :
Amagney, Écuries de la Licorne ;
Arc-sous-Cicon, centre équestre ;
Besançon, Centre omnisport des handicapés, Les Écuries du Fort ;
Crosey-le-Petit, Le Ranch de la Montnoirotte ;
Fuans, L’Écurie de Boussières ;
Hôpitaux-Vieux (les), Loueur d’équidés Armand Robbe ;
Levier, Centre équestre des Fauvettes ;
Loray, centre équestre ;
Maîche, La cravache du plateau ;
Mathay, L’Éperon ; Miserey-Salines, L’Étrier bisontin ;
Morteau, Poney-club de la Combe d’Abondance ;
Oye-et-Pallet, Le Mas de Friard ;
Pontarlier, centre équestre ;
Pouilley-Français, Le Cheval Vert ;
Pouilley-les-Vignes, La Chaille ;
Valentigney, Centre hippique du Pays de Montbéliard « Les Buis » ;
Villars-Saint-Georges, centre équestre.