Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1791-1919

Taxes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4876G9

Date

1855-1919

Présentation du contenu

Taxe sur les chiens : déclarations (1855-1881), rôles (1875-1884, 1902). Prestations vicinales : rôles (1877-1884, 1902), état des centimes additionnels nécessaires pour remplacer les journées d'hommes, d'animaux et de voitures par une taxe (1903). Taxe de pâturage : rôles (1900-1919), délibérations (1903-1911). Taxes communales assimilées, cotes irrécouvrables : état (1910).