2667W Préfecture de région Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2667W1-71

Date

1987-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,40 ml

Origine

Service producteur : Préfecture de région Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales

Modalités d'entrées

Date du versement : 08/03/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2667W62-71

Date

1987-2012

Présentation du contenu

Il s’agit de projets de coopération internationale portés par des collectivités ou associations comtoises avec des partenaires de pays étrangers et financés notamment par des crédits provenant du Ministère des affaires étrangères.

Cote/Cotes extrêmes

2667W63-70

Date

1987-2012

Présentation du contenu

Rapports de présentation de projets, télégrammes diplomatiques, rapports d’activité et comptes rendus de mission, notes correspondance, certificats de paiement, arrêtés préfectoraux et conventions d’attribution de subvention.

Cote/Cotes extrêmes

2667W63-64

Date

1989-2012

Présentation du contenu

Dans leurs dossiers, on trouve en plus : statuts, rapports annuels d’activité et budget, programmes d’activité, comptes rendus de réunions d’assemblées, de comité de pilotage ou de groupe techniques.

Centre de ressources pour la coopération décentralisée de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2667W64

Date

1998-2012

Présentation du contenu

CERCOOP F-C, 1998-2001, 2008-2012.