Émancipations, scellés et inventaires

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BJS54 Justice seigneuriale de Joux

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BJS54 Justice seigneuriale de Joux

Cote/Cotes extrêmes

BJS54

Date

1734-1788

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : bailliage de Pontarlier
Communautés : La Cluse, Oye-et-Pallet, Les Granges (dont Granges-Narboz).

Émancipations, scellés et inventaires

Cote/Cotes extrêmes

BJS54/506

Date

1728-1788

Présentation du contenu

Émancipations, 1765-1788 ; scellés, 1728-1788 ; inventaires, 1734-1788.

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