Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Guerres napoléoniennes, fourniture d’avoine pour les troupes en marche : ordre, état nominatif (1809) ; liquidation des créances pour les réquisitions des campagnes de 1813 à 1815 : contrat de recouvrement des débiteurs (1822). Guerre de 1870, indemnisation des réquisitions prussiennes et françaises (1871). Première guerre mondiale : ordre de réquisition de foin (1919). Deuxième guerre mondiale, tour de réquisition : liste nominative (1943).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.