1558-1912
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Les volumes cotés EAC 275GG 7 à GG 12 ont été remis par le diocèse de Besançon en 2006.
Conditions d'accès
Non communicables : voir microfilms.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
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