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2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W5-9

Date

1978-1999

Présentation du contenu

Tableaux de programmation d’opérations et de répartition de crédits, tableaux de suivi des crédits et bilans d’exécution, comptes rendus de réunions, rapports annuels d’activité de la CRMH, correspondance.

Documents séparés

Pour la partie objets mobilier, voir surtout aux articles 82-86 du présent bordereau.

1989-1992

Cote/Cotes extrêmes

2553W8

Présentation du contenu

L’article comprend le rapport régional Franche-Comté sur la loi de programme relative au patrimoine monumental de 1992.