Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Date

1835-1910

Date

1835-1910

Chemins de grande communication

Cote/Cotes extrêmes

EAC5560O2

Date

1858-1902

Présentation du contenu

CGC n°37, Saint-Hyppolite-Levier : permission de voirie pour construction d’un réservoir d’eau (1858) ; rectifications dans la traverse du village (1862-1864) ; anticipation sur le chemin (1875). CGC n°41, Maîche-Levier, réparation d’une conduite d’eau (1894) ; construction d’une barrière en ronces (1902).