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1793W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1793W1-223

Date

1971-2004

Importance matérielle

32 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) / Secrétariat général / Cellule affaires juridiques et contentieux

Modalités d'entrées

Versement effectué le 15 mai 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1793W218-221

Date

1984-1997

Présentation du contenu

Typologie documentaire : conventions État / communes, délibérations des conseils municipaux, arrêtés du maire portant délégation de signature.

Mode de classement

Classement par subdivision.

Subdivisions de Besançon est et de Besançon ouest (avec celle de Quingey).

Cote/Cotes extrêmes

1793W219